I2Learning > Mentions Légales et Gestion des Cookies

MENTIONS LÉGALES ET GESTION DES COOKIES

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  1. Site i2learning.fr

Plateforme officielle de ressources pédagogiques de la société I2FORM.

Cette plateforme regroupe les ressources suivantes :

  • I2LEARNING, pour les modules de formations en E-Learning sur les solutions matérielles présentes en établissements scolaires ;
  • ATELIER DU CODE, pour les ateliers, stages et animations pédagogiques ;
  • OOBYLAB, pour le robot OOBYBOT développé par I2FORM.

  1. Éditeur

Le site i2learning.fr est édité par I2FORM.

    • Adresse : 93 avenue du professeur Émile Sergent 78680 Épône
    • Tel : +33 06 75 98 42 26
    • Courriel :contact@i2form.com
    • Directeur de publication : Monsieur Pascal Lazerand (CEO d’I2FORM).
    • Responsable de la rédaction : Monsieur Pascal Lazerand
    • Webmestre : Monsieur Théo Lazerand
    • Toute copie partielle ou totale de ce site est soumise à autorisation.

  1. Développement du site

Le site i2learning.fr a été développé par la société I2FORM (Innovation Informatique et Formation S.A.S.U), société par actions simplifiée unipersonnelle, dont l’adresse est 93 avenue du professeur Émile Sergent – 78680 Épône.

Site internet : i2form-sasu.com

Le site a été développé à l’aide du CMS (Content Management System – Système de Gestion de Contenus) WordPress.

La navigation et la charte graphique du site reposent sur un thème développé spécialement pour le CMS WordPress et adapté I2learning.fr.

Les contenus (articles, images, vidéos et tout autre support média) ont soit été créés par l’équipe d’administration, soit sont libre de droits.

  1. Hébergeur

Le site i2learning.fr est hébergé par OVH Cloud SAS, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Tél. : +33 (09) 74 53 13 23.

  1. Déclaration CNIL

Démarche en cours.

  1. Droits d’auteurs

Les documents « publics » ou « officiels » ne sont couverts par aucun droit d’auteur (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Ils peuvent donc être reproduits librement. C’est le cas pour les textes officiels placés sur le site. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.

La reproduction des documents non publics, textes, graphismes, photographies et ressources multimédias, au moyen d’un support papier ou sous forme électronique est soumise à l’accord préalable de leurs auteurs et sous réserve de la gratuité de leur diffusion, du respect de l’intégrité des documents reproduits, de la mention du nom de l’auteur, de la source, et d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site.

Toute copie partielle ou totale de ce site est soumise à autorisation. Toute demande de reproduction ou d’information peut être adressée au webmestre.

  1. Liens vers d’autres sites

Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n’engagent en aucun cas le lycée Van Gogh quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

  1. Création de liens vers le site I2learning.fr

Le site i2learning.fr, autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve :

  • de ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante ;
  • que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée ;
  • que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

  1. Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Les inscriptions aux abonnements et ressources mis à disposition par I2FORM sur I2learning ne sont pas autorisées librement.

Toute inscription sur I2learning.fr n’est possible qu’après validation par I2FORM.

Une adresse électronique est demandée lorsque un internaute inscrit sur le site i2learning pour y proposer des articles. Cette adresse sert uniquement à faire parvenir le mot de passe de l’internaute lors de l’inscription.

Tout internaute inscrit sur le site I2learning peut demander la suppression de son compte utilisateur. Le compte n’est existant qu’après la première connexion. Inutile de demander la suppression d’un compte qui n’aurait jamais servi. Faire la demande par courriel au webmestre du lycée.

  1. Cookies et données statistiques

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  1. Mise en conformité avec le règlement général pour la protection des données (RGPD)

Nouvelle législation entrée en application le 25 mai 2018.

Votée au parlement européen en 2016, sa mise en application est mondiale, et l’organisme en charge de son respect en France est la CNIL, la commission nationale de l’informatique et des libertés.

Le but de cette réglementation est d’assurer à tout individu le contrôle et la protection des données à caractère personnel qu’il dissémine lors de ses navigations sur la toile.

Ainsi, pour que notre site soit le plus transparent à l’égard des lois sur la confidentialité comme le RGPD, nous nous sommes efforcés d’afficher un message sous les formulaires d’envoi de messages, de commentaire ou d’inscription à l’intention de nos utilisateurs.

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  1. Conditions d’utilisation du site

L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l’utiliser. Il est invité à respecter les bons usages de l’internet, en particulier, dans l’utilisation des adresses électroniques figurant sur le site.

Il est rappelé que l’article 26 de la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés » prohibe toute collecte massive de ces adresses, à l’insu de leurs détenteurs, pour procéder à l’envoi massif de messages non désirés, quel que soit l’objet des messages diffusés. En application de l’article 16 de cette loi, sont également interdites la constitution de systèmes d’envoi automatisé de messages, la création de bases de données réunissant les adresses électroniques de personnes pouvant figurer sur le site et la mise en place de traitements automatisés d’informations nominatives les concernant qui n’auraient pas fait l’objet d’une déclaration préalable à la CNIL.

Sur ce site sont diffusées des informations disponibles et vérifiées, mais ces dernières ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour : l’éditeur ne saurait en être tenu pour responsable. Les utilisateurs du site peuvent faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou insuffisances par courriel au webmestre du site : il en sera tenu compte dans les meilleurs délais.